Transmission, optimisation et contentieux

Transmission, optimisation et contentieux

Une stratégie patrimoniale efficace et performante permet d’assurer une transmission en évitant tout contentieux et en limitant les droits de succession à payer. En la matière, les compétences et l’expérience de Quesnel & Associés permettent d’utiliser tous les leviers légaux afin d’organiser une succession dans des conditions très favorables, comme par exemple:

  • Le recours à des produits financiers défiscalisés ou exonérés dans le cadre d’une succession comme l'assurance-vie
  • La transmission du patrimoine immobilier par démembrement de propriété ou via une SCI
  • La programmation régulière de donations exonérées à vos héritiers
  • La protection du conjoint en fonction du contrat de mariage ou via un testament (usufruit)

La plupart des solutions les plus performantes doivent être planifiées longtemps à l’avance afin de bénéficier de tous les abattements autorisés par l’administration fiscale. Idéalement, une stratégie doit être déterminée dès que vous commencez à constituer votre patrimoine, l’anticipation est la clé de la performance.

Il arrive cependant que des successions ne se passent pas dans les meilleures conditions, ce qui est parfois le cas lorsque qu’aucune stratégie n’a été définie et que les héritiers et le conjoint survivant ne peuvent se mettre d’accord sur une répartition. Dans ce cas, le cabinet Quesnel & Associés peut servir de médiateur, ou défendre un intérêt particulier, en évaluant le patrimoine et en proposant une solution.

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