Droit du Travail et de la Sécurité Sociale

Droit du Travail et de la Sécurité Sociale

En constante évolution le droit du travail est de plus en plus complexe à appliquer pour les employeurs.

Le cabinet Quesnel & Associés vous apporte son expertise afin de vous accompagner, au quotidien ou de manière ponctuelle, dans la gestion des ressources humaines, la restructuration de votre entreprise, les conflits et contentieux ainsi que dans vos rapports avec les organismes sociaux.

Les champs d’action liés au droit du travail peuvent être variés:

  • Rédaction de contrats de travail (CDI, CDD, clauses particulières comme la mobilité ou la non-concurrence)
  • Négociation et mise en œuvre de rupture conventionnelle du contrat de travail Mise en oeuvre de procédures de licenciement pour motif personnel (insuffisance professionnelle, faute simple, grave ou lourde, …) ou économique (individuel ou collectif, avec PSE,…)
  • Mise en œuvre de sanctions disciplinaires
  • Négociation et rédaction de protocole transactionnel
  • Assistance et représentation en cas de litige devant une juridiction (Conseil de prud’hommes, Pôle Social, Cours d’appel)
  • Assistance et accompagnement en cas de contrôle de l’inspection du travail ou de l’URSSAF
  • Organisation des élections du comité social et économique (CSE)
  • Consultation juridique sur toute problématique liée au droit du travail ou de la sécurité sociale
  • Accompagnement dans la restructuration de votre entreprise (mobilité, mise à disposition, licenciement, transfert de salarié,…)
  • Audit

Le meilleur moyen d’éviter conflits et procès couteux est d’être accompagné dès la rédaction du contrat de travail et tout au long de son exécution.

Le cabinet Quesnel & Associé s’engage à offrir, avec réactivité, des réponses adaptées à vos besoins

Quelques soit sa taille, une entreprise est toujours exposée à un risque de contentieux avec un de ses collaborateurs.

La technicité du droit du travail impose que les entreprises soit accompagnée et défendue par un avocat disposant d’une expertise spécifique à cette matière.

Le cabinet Quesnel & Associé assure la défense de ses clients devant tous les Conseils de prud’hommes, Pôle social et Cour d’appel de France.

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Transmission, optimisation et contentieux

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